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Indemnisation du traumatisme crânien

Plusieurs centaines de milliers de personnes sont victimes chaque année d’un traumatisme crânien, plus ou moins graves. L’indemnisation des victimes de traumatismes crâniens requiert une approche particulière et ce dès le stade de la constitution du dossier et de l’expertise médicale. Le recours à un avocat spécialisé en droit du dommage corporel et en indemnisation des victimes cérébrolésées peut s’avérer indispensable à une juste évaluation de l’ensemble des préjudices découlant d’un traumatisme crânien.

Qu’est-ce qu’un traumatisme crânien ?

Le traumatisme crânien peut se définir comme l’ensemble des lésions touchant le crâne et le cerveau, provoqué par un contact brusque entre les tissus cérébraux et la boîte crânienne. Le traumatisme crânien est également qualifié de « traumatisme crânio-cérébral ». Les accidents de la circulation, les accidents de sports et les accidents de la vie courante ainsi que les agressions sont les principales causes de traumatismes crâniens.

Les traumatismes crâniens peuvent être classés en fonction de leur gravité en trois catégories : légers, modérés ou graves. Les symptômes peuvent varier en fonction de la gravité de la blessure et peuvent induire des maux de tête, des étourdissements, des nausées, des vomissements, une perte de conscience, une confusion, des troubles de la parole et des troubles de la coordination.

Dans les cas les plus graves, une intervention chirurgicale peut être nécessaire pour réduire la pression dans le crâne ou pour enlever des fragments d’os ou des caillots sanguins qui peuvent mettre en danger la vie de la personne. Les conséquences d’un traumatisme crânien dépendent de la gravité de la blessure et de la zone du cerveau touchée. Le traumatisme crânien peut avoir les conséquences possibles :

Contrairement à d’autres handicaps tels que les atteintes médullaires (paraplégie, tétraplégie) ou les amputations, le traumatisme crânien peut être à l’origine de lourdes répercussions sur la vie personnelle, sociale et professionnelle de la victime sans pour autant être visible. C’est la raison pour laquelle on parle aussi de « handicap invisible ».

Indemnisation du traumatisme crânien : L’importance de l’expertise

Importance d’un dossier médical complet en vue de l’expertise

L’indemnisation d’une victime d’un traumatisme crânien nécessite nécessairement la tenue d’une expertise médicale. Lors de cette expertise, il est indispensable que la victime soit assistée d’un médecin-conseil de victimes, indépendant des compagnies d’assurances. En collaboration avec ce médecin-conseil, la victime et son avocat constitueront un dossier le plus complet possible de nature à mettre en lumière l’ensemble des répercussions du traumatisme subi.

Outre la qualité des imageries médicales, la réalisation d’un bilan neuropsychologique sera nécessaire. Un bilan neuropsychologique est une évaluation clinique approfondie de la fonction cognitive et comportementale d’une personne, effectuée par un neuropsychologue. Cette évaluation permet de comprendre comment le cerveau de la personne fonctionne, notamment en ce qui concerne les fonctions cognitives telles que l’attention, la mémoire, le raisonnement, le langage et les fonctions exécutives, ainsi que les fonctions émotionnelles et comportementales.

Le bilan neuropsychologique peut être utilisé pour évaluer les patients qui ont notamment subi un traumatisme crânien. Il peut également être utilisé pour évaluer les personnes qui présentent des symptômes tels que des troubles de l’apprentissage, des troubles de l’attention, des troubles de l’humeur ou des troubles du comportement.

Le bilan neuropsychologique peut être utilisé pour établir un diagnostic précis, pour déterminer les besoins en réadaptation et pour aider à planifier les soins de la personne. Il peut également être utilisé pour évaluer les changements dans les fonctions cognitives et comportementales au fil du temps, pour suivre les progrès des patients et pour évaluer l’efficacité des interventions.

Syndrome du bébé secoué

Le syndrome du bébé secoué est une forme grave de traumatisme crânien qui survient lorsque quelqu’un secoue violemment un bébé ou un jeune enfant. Le mouvement de secousse peut causer des dommages au cerveau et aux tissus du cou, entraînant des blessures graves, voire la mort. Le syndrome du bébé secoué est le plus souvent causé par un adulte qui secoue un bébé dans un accès de frustration ou de colère.

Les bébés et les jeunes enfants ont des têtes plus grandes et des muscles de cou plus faibles que les adultes, ce qui les rend plus vulnérables aux blessures en cas de secousse. Les symptômes du syndrome du bébé secoué peuvent inclure des pleurs excessifs, des vomissements, des convulsions, une perte de conscience, des troubles de la vision et des problèmes respiratoires. Les conséquences à long terme peuvent inclure des troubles du développement, des lésions cérébrales permanentes, des problèmes de comportement et d’apprentissage, ainsi qu’un risque accru de décès prématuré.

Accompagnement d’une victime d’un traumatisme crânien

Les victimes cérébrolésées se veulent être des victimes de dommages corporels dont la spécificité de l’indemnisation d’un tel préjudice nécessite une expertise des plus minutieuses. C’est pourquoi il est indispensable pour les personnes présentant des lésions cérébrales et neuronales, que ce soit chez l’adulte ou l’enfant, d’être le mieux conseillées, assistées et représentées.

Le rôle de l’avocat, accompagné d’un médecin-conseil, est alors central dans le processus d’indemnisation d’un traumatisme crânien, notamment lors de l’expertise médicale. Ce traumatisme crânien peut avoir été provoqué par un accident de la route (deux roues, piéton, etc.), mais également de sport (rugby, ski, etc.), ou même, d’un accident relevant de la vie privée (chute, bébé secoué, etc.).

Envisager l’indemnisation en fonction de l’évolution prévisible des lésions cérébrales est primordial afin de satisfaire aux exigences de la réparation intégrale des préjudices corporels, qui est de droit pour les victimes. En outre, sachant que seuls 27% des traumatisés crâniens reprennent une activité professionnelle après l’accident, le combat pour une juste indemnisation est long mais ne doit pas être négligé.

Les séquelles d’un traumatisme crânien se veulent redoutables puisqu’elles peuvent être visibles mais également invisibles, et que malheureusement les médecins-conseils d’assurances ne pourraient s’arrêter qu’au chiffrage du visible. Ainsi, il est essentiel pour les victimes d’un traumatisme crânien, mais également pour leur entourage, de mettre toutes les chances de leur côté afin d’appréhender leur vie future, et que malgré le handicap, celle-ci soit digne, apaisée, et accompagnée.

L’expertise médicale des victimes cérébrolésées, de par ses particularités, nécessite l’intervention de professionnels experts en la matière. Le Cabinet ayant à cœur de défendre au mieux les victimes d’un traumatisme crânien, s’est donc spécialisé à la prise en charge de ce contentieux, au travers du Diplôme Universitaire des traumatisés crâniens et du syndrome du bébé secoué.

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Inscription de Me Romain DAUBIE au Barreau de Lyon

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